Combien de temps faut-il pour obtenir une apostille au Canada?

Publié Mardi, 25 juin 2019

Il peut être difficile de trouver des informations sur le processus d’apostille canadienne. Chez International Documents Canada, nous sommes spécialisés dans la navigation du processus d’apostille. Nous sommes fiers de fournir des informations simples qui permettent de combler cette lacune. Cet article répond à une question que nous entendons quotidiennement: “Combien de temps faut-il pour obtenir une apostille au Canada?”

Le Canada n’émet pas d’apostilles

La première et la plus importante chose à savoir est que le Canada ne publie pas d’apostilles. Le processus d’apostille est utilisé pour certifier l’authenticité d’un document d’un pays afin que ce document soit officiellement reconnu dans un autre pays. Chaque pays signataire de la Convention d’apostille de La Haye émettra des apostilles et reconnaîtra les apostilles émises par d’autres pays. Cependant, le Canada n’est pas signataire de la Convention de La Haye sur l’Apostille. Donc, le Canada ne publie pas d’apostilles.

Le Canada utilise plutôt un processus qui s’appelle authentification et légalisation de documents. Le processus canadien d’authentification et de légalisation des documents est notre équivalent du processus apostille. Si on vous a dit que vous deviez apostiller vos documents, ce que vous allez réellement faire, c’est authentifier et légaliser ces documents. Voici plus d’informations sur le Canada et la Convention de La Haye Apostille.

Vous avez deux options pour apostiller vos documents

Vous avez deux options pour apostiller (authentifier et légaliser) vos documents. La première option consiste à gérer vous-même le processus. La deuxième option consiste à utiliser une entreprise comme nous, spécialisée dans l’authentification et la légalisation de documents, pour gérer le processus pour vous. Nous venons de mettre au point une infographie utile qui vous donne les informations dont vous avez besoin pour décider quelle option vous convient le mieux. Dans cet article, nous discutons des délais de chacune de ces options.

Le processus d’apostille canadien comporte trois étapes

L’authentification et la légalisation d’un document se fait en trois étapes (le processus d’apostille canadien).

Étape 1préparez vos documents à traiter. Cela peut impliquer la notarisation de vos documents, obtenir des copies certifiées conformes, traduction et  des documents justificatifs requis.

Étape 2 – Soumettez vos documents à Affaires mondiales Canada pour authentification.

Étape 3 – Soumettez vos documents à l’ambassade ou au consulat approprié afin de les légaliser.

Combien de temps faut-il pour obtenir une apostille au Canada?

Nous allons d’abord discuter du temps nécessaire pour obtenir vos documents apostillés (authentifiés et légalisés) si vous le faites vous-même. Ensuite, nous parlerons du temps nécessaire lorsque vous nous utilisez pour naviguer dans le processus pour vous.

Authentifier et légaliser vos propres documents

Lorsque vous gérez vous-même le processus, nous espérons que la préparation de vos documents ne sera pas trop longue. Les services de notaire sont facilement disponibles dans la plupart des communautés canadiennes. Lorsque vous êtes à l’extérieur du Canada et que vous devez notarier vos documents, cela peut être plus compliqué. Si c’est votre cas, contactez notre équipe pour discuter vos options. Si vous devez faire traduire vos documents, vous devrez trouver un traducteur agréé dans votre province. Assurez-vous de prendre en compte le temps nécessaire pour la traduction.

Le plus gros potentiel pour gagner du temps lors de la préparation de vos documents est simplement de savoir quelle préparation est nécessaire. Affaires mondiales Canada publie ici des informations sur le processus d’authentification. Certaines ambassades et consulats, publient des informations sur leurs sites Web. Mais nous vous recommandons de parler directement au personnel consulaire si possible pour confirmer. Selon votre situation, la préparation de vos documents peut prendre entre quelques minutes et plusieurs semaines.

Si vous êtes à Ottawa ou à proximité, vous pouvez soumettre vos documents en personne à la branche JLAC d’Affaires mondiales Canada. Ils confirmeront que vos documents répondent à leurs exigences et s’ils sont satisfaits, authentifieront vos documents pendant que vous attendez. Si vous n’habitez pas à Ottawa ou à proximité et souhaitez traiter vous-même vos documents, vous pouvez les envoyer à JLAC. Les documents envoyés à JLAC par la poste prennent généralement plusieurs semaines pour être authentifié.

La dernière étape consiste à soumettre vos documents authentifiés à l’ambassade ou au consulat approprié pour qu’ils soient légalisés. Dans la plupart des cas, mais pas tous, vous pouvez soumettre vos documents à l’ambassade ou au consulat par la poste ou par messagerie. Le personnel consulaire confirmera que vos documents ont été authentifiés, qu’ils répondent à toutes les exigences et apposera un tampon ou une étiquette directement sur chaque document, confirmant qu’ils ont été légalisés. Chaque ambassade et consulat fixe ses propres exigences et les délais de traitement varie considérablement. Certaines ambassades et consulats légalisent les documents en un ou deux jour, alors que d’autres prennent plusieurs semaines. Notez que, à certaines périodes de l’année, certaines ambassades prendront beaucoup plus de temps. Par exemple, pendant l’Aïd, de nombreuses ambassades de pays musulmans prennent beaucoup plus de temps pour légaliser des documents.

Alors, si vous vivez à Ottawa ou à proximité, vos documents ne demandent pas beaucoup de préparation et l’ambassade ou le consulat traitera vos documents rapidement, vous pourrez les faire traiter en quelques jours. Si vous devez envoyer vos documents à Affaires mondiales Canada par la poste, vous devrez attendre plusieurs semaines au minimum. Parfois beaucoup plus longtemps. Et si quelque chose ne va pas dans le processus d’authentification et de légalisation, vous serez souvent obligé de corriger l’erreur et de recommencer le processus.

Ayant International Documents Canada traiter vos documents

Si vous nous choisissez pour gérer le processus pour vous, nous pouvons généralement vous renvoyer les documents traités dans quelques jours. Nous vous aiderons à préparer vos documents correctement la première fois. Nous avons bâti une liste de traducteurs fiables qui travaillent rapidement et nous travaillerons avec vous pour éviter les problèmes potentiels avant qu’ils ne retardent le processus. Nous présentons personnellement les documents de nos clients au Affaires mondiales ensuite nous les transmettons immédiatement à l’ambassade ou au consulat approprié. Nous avons des bonnes relations de travail avec le personnel consulaire à Ottawa et travaillons directement avec eux pour faire en sorte que vos documents soient légalisés rapidement. Nous suivons également les exigences changeantes de légalisation de plus de 200 missions diplomatiques au Canada, afin que vos documents sont traités correctement la première fois.

En cas d’urgence, nous renvoyons les documents traités à nos clients en moins d’un jour ouvrable. Dans les cas moins urgents, vos documents seront typiquement traités dans un délai de 3 à 5 jours ouvrables.

Où puis-je obtenir plus d’informations sur le processus d’apostille canadien?

Nous espérons que cet article vous a donné une idée du delai du processus d’apostille canadien. Nous savons que l’un des plus grands défis que vous aurez est d’obtenir les informations spécifiques qui s’appliquent à votre situation. Notre site Web est un bon point de départ. Mieux encore, nous serions heureux de pouvoir discuter avec vous de vos besoins pour une apostille. Nous décrivons le processus, répondons à toutes vos questions et exposons clairement vos options – sans obligation ni pression. Vous pouvez soumettre notre formulaire rapide et nous vous contacterons immédiatement, ou appelez-nous sans frais au 1-888-433-1011.

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