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Chez International Documents Canada, nous parcourons chaque année le processus d’apostille canadien au nom de milliers de clients. Cet article répond à l’une des questions les plus fréquemment posées: combien coûte une apostille?

Le Canada n’émet pas d’apostilles

Attends une seconde? Vous venez de dire que vous êtes des experts dans le processus d’apostille canadien? Mais le Canada n’émet pas d’apostilles?

C’est vrai. Bien que le terme “apostille” soit utilisé tout le temps au Canada, l’apostille canadienne n’existe pas. Au Canada, nous utilisons un processus différent qui équivaut au processus de l’apostille. Le processus canadien s’appelle authentification et légalisation de documents. Si on vous a dit qu’il vous fallait une apostille sur un document canadien,  vous allez authentifier et légaliser ce document. Le processus d’authentification et de légalisation fait la même chose qu’une apostille. Les deux processus vérifient l’authenticité d’un document afin qu’il soit officiellement reconnu dans un autre pays. Cliquez sur ce lien pour plus d’informations sur les raisons pour lesquelles le Canada n’émet pas d’apostilles. Dans cet article, nous utiliserons le terme “apostille canadienne” pour simplifier les choses, mais vous connaissez désormais le terme correcte.

En quoi consiste une apostille canadienne?

Pour obtenir une apostille canadienne, il faut trois étapes:

L’étape 1 consiste à préparer vos documents à traiter. Cela peut impliquer une notarisation, une traduction et la préparation de documents justificatifs.

L’étape 2 consiste à authentifier vos documents auprès d’Affaires mondiales Canada à Ottawa.

L’étape 3 consiste à légaliser vos documents auprès de l’ambassade ou du consulat du pays où vous présenterez ces documents.

Combien coûte une apostille au Canada?

Il y a un certain nombre de coûts à prendre en compte pour authentifier et légaliser (apostiller) un document canadien:

Services notariaux – De nombreux documents doivent être notariés par un notaire ou un avocat avant de pouvoir être authentifiés. Nous pouvons fournir ce service à nos clients si nécessaire, mais les services notariaux sont largement disponibles partout au Canada. Des frais de 50 $ pour notariser un document sont standard, bien que les prix varient. Dans certains cas, il peut être possible d’authentifier et de légaliser ce que l’on appelle une copie certifiée conforme d’un document, au lieu de l’original. Les copies certifiées conformes sont établies par un notaire et les prix pour ce faire seront similaires à ceux de la notarisation.

Traduction – Si votre document contient une langue autre que l’anglais ou le français, il devra être traduit dans l’une de ces langues par un traducteur agréé. Au Canada, les traducteurs sont certifiés au niveau provincial plutôt qu’au niveau national. Chez IDC, nous avons une liste de traducteurs de confiance que nous utilisons pour nos clients. Les prix varient de $ 0,20 à $ 0,30  par mot. Nous pouvons également vous aider à localiser un traducteur dans votre province – simplement nous contacter.

Authentification des documents à Affaires mondiales Canada – Affaires mondiales ne charge pas de frais pour l’authentification d’un document.

Légalisation de documents auprès de l’ambassade ou du consulat du pays de destination – Chaque ambassade ou consulat fixe ses propres frais pour la légalisation d’un document. Les frais varient de quelques dollars à $ 760 par document. Contactez l’ambassade ou le consulat en question pour connaître le montant correspondant à votre situation, ou contactez notre personnel accueillant. Nous disposons des informations les plus récentes sur les prix de plus de 200 ambassades et consulats au Canada.

Envoi de vos documents – Le processus d’authentification et de légalisation s’effectue à Ottawa. Vous devrez donc prendre en compte les coûts d’expédition de vos documents, aller et retour. Nous vous encourageons  à utiliser un service de messagerie qui vous permette de suivre votre envoi.

Utiliser un service expert pour apostiller vos documents

Si vous traitez vous-même vos documents, les frais indiqués ci-dessus s’appliquent. Vous avez également la possibilité de faire appel à un service expert comme nous pour prendre en charge pour vous le processus d’apostille canadienne. Il y a de nombreux avantages à nous utiliser, notamment:

Nous chargeons des frais pour nos services, que vous devrez prendre en compte. Lorsque vous nous contactez, nous vous expliquons le processus de l’apostille canadienne, répondons à vos questions et expliquons clairement vos options – sans pression ni obligation. Nous vous fournirons ensuite un devis détaillé afin que vous puissiez voir exactement en quoi consiste le processus pour que vous puissiez prendre une décision. Notre personnel accueillant serait ravi de pouvoir discuter de vos besoins spécifiques en matière de traitement de documents. Appelez-nous sans frais au 1-888-433-1011 ou remplissez notre formulaire rapide et nous vous contacterons dans les plus brefs délais.

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