FAQs Archive
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Malheureusement, dans la plupart des cas, nous ne pouvons pas commander de nouveau certificat de l'état civil en votre nom. Vous devez généralement commander les certificats vous-même. Cependant, toute personne nommée sur le certificat peut également le faire.
Pour épargner du temps et des coûts d'expédition supplémentaires, vous pouvez le faire envoyer directement à notre bureau pour l'apostille (ou authentification et légalisation). Contactez-nous pour savoir comment commander votre certificat de l'état civil canadien auprès de la province où l'événement a eu lieu.
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Oui. L'état civil délivre des certificats pour les actes de naissance, de mariage et de décès. Le bureau de l'état civil de chaque province délivre des certificats pour les actes de la vie enregistrés dans cette province. En outre, différents formats de certificats sont disponibles, dépendant des détails requis. Celles-ci vont de la taille fichier au format long à des copies d'actes.
Nous pouvons vous aider à clarifier les types de certificats de l’état civil. Contactez-nous pour plus d'information.
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Les certificats de l'état civil peuvent être commandés auprès de la province d'origine. Cela peut généralement se faire en ligne. Voici les sites web provinciaux qui fournissent des informations sur la commande de certificats vitaux auprès de votre province ou territoire :
- Alberta
- Colombie-Britannique
- Saskatchewan
- Manitoba
- Nouveau-Brunswick
- Terre-Neuve et Labrador
- Territoires du Nord-Ouest
- Nouvelle-Écosse
- Nunavut
- Ontario
- Île-du-Prince-Édouard
- Québec
- Yukon
Vous pouvez faire envoyer vos nouveaux certificats de l'état civil directement à notre bureau pour l'apostille afin de gagner du temps et des frais d'expédition supplémentaires. Si vous avez des questions sur comment commander votre certificat de l’état civil, n’hésitez pas de nous contacter.
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Le prix de l'apostille (ou authentification et légalisation) d'un certificat de l'état civil canadien dépendra de la manière dont vous décidez de gérer le processus, de la rapidité du service que vous choisissez et, le cas échéant, des frais consulaires du pays de destination.
Nous aimerions pouvoir vous faire un devis pour l’apostille de votre certificat de l’état civil. Cependant, chaque situation est unique et plusieurs variables peuvent affecter le coût total. Contactez un expert chez IDC pour discuter de votre situation, ou visitez notre page Web sur nos frais pour voir des informations générales sur nos frais.
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Pour apostiller ou attester votre certificat canadien de Bonnes Pratiques de Fabrication (BPF), il devra passer par le processus d'apostille au Canada. Le bureau compétent sera déterminé par l'origine du document.
Les termes « apostille » et « attestation » sont couramment utilisés à l'extérieur du Canada pour décrire le processus de vérification des signatures sur un document afin qu'il puisse être utilisé à l'étranger. Cependant, au Canada, les termes « authentification » et « légalisation » étaient autrefois utilisés pour ce processus. Tous ces termes se rapportent au processus de validation des signatures sur le document.
Le processus d'apostille est effectué par le bureau d'apostille canadien compétent. La dernière étape du processus est la légalisation (le cas échéant) et est effectuée par l'ambassade ou le consulat du pays de destination.
Contactez notre personnel accueillant pour connaître les détails du processus et savoir comment nous pouvons vous aider à économiser des semaines d'attente.
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Dans la plupart des cas, vous devez apostiller (ou authentifier et légaliser) un certificat de bonnes pratiques de fabrication (BPF) original. Si vous ne possédez pas l'original ou ne pouvez pas le traiter, vous pouvez contacter le destinataire dans le pays de destination pour savoir s'il acceptera une copie à la place de l'original.
Contactez nos spécialistes pour plus d'information sur l'apostille des certificats de bonnes pratiques de fabrication (BPF).
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